ASSURANCE
Responsabilité civile – Commerce et fabrication industrielle

1 Proposant

2 Conditions d

3 Contenu

4 Activité

Proposant
Raison sociale
Date de création
Date de clôture de l'exercice
Adresse du siège social
Adresse postale Adresse ligne 2 Ville ZIP / Code postal
Forme Juridique
SA, SAS, SARL, etc.
Code Siret
Code APE (N.A.F. 2008)
Le Proposant est affilié à un Syndicat, une Association ou un Groupement professionnel
- Oui
- Non
Si oui, lequel ?
Site internet
E-mail
Télécopie
Téléphone
Remplacement police(s)
- Oui
- Non
Date d'effet proposée
Mode d'encaissement
En redressement ou liquidation judiciaire
- Oui
- Non
A - Renseignements généraux
Dernier Chiffre d'Affaires
Effectif
Activités principale et secondaire
B - Chiffre d'affaires hors taxe des toirs derniers exercices y compris missions rétrocédées à des sous-traitants
Chiffre d'Affaires N-2
CA total HT CA France CA Union Européenne A.E.L.E CA USA/Canada/Australie/Nle. Zéande CA Chine CA Autres pays (à préciser)
Chiffre d'Affaires N-1
CA total HT CA France CA Union Européenne A.E.L.E CA USA/Canada/Australie/Nle. Zéande CA Chine CA Autres pays (à préciser)
Chiffre d'Affaires N
CA total HT CA France CA Union Européenne A.E.L.E CA USA/Canada/Australie/Nle. Zéande CA Chine CA Autres pays (à préciser)
S'il exerce son activité à l'étranger, il est assuré
- Oui
- Non
Si oui, auprès de quelle compagnie
Préciser autant que possible les conditions d'exercice de l'activité à l'étranger
Mission ou marché à caractère permanent ou occasionnel, circonstances, existence d'une filiale ou "bureau" local.

Proposant