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PARTENAIRES
CONTACT
ASSURANCE
Responsabilité civile – Métiers du cheval
1
Souscripteur
2
Activité
1 - Le contrat
Date d'effet
*
Echéance principale
*
2 - Le souscripteur
Nom, Prénom ou Raison sociale
*
Adresse de l'établissement
Adresse postale
Adresse ligne 2
Ville
ZIP / Code postal
Téléphone
E-mail
*
Si le souscripteur est une personne physique
Situation de famille
Date de naissance
Si le souscripteur est une personne morale
Forme Juridique
SA, SAS, SARL, etc.
Code Siret
Code APE (N.A.F. 2008)
Date de création de l'activité
Chiffre d'affaires
CSP Principale
Le souscripteur est-il affilié à la MSA ?
Oui
Non
3 - Activités
Activités
Cocher toutes les activités pratiquées
Centre Equestre
Haras
Eleveur d'Equidés (professionnel ou particulier)
Etalonnier, Inséminateur, Transfert Embryonnaire
Cavalier Professionnel (sports, courses, débourrage, rodéos, spectacles, gardes)
Entraineur (avec Permis) de chevaux de sport (concours hippiques, équitation western)
Entraineur (avec Permis) de chevaux de courses (galop, trot monté ou attelé)
Conducteur d'Attelages, Cocher, Meneur
Ethologue Equin
Educateur, Moniteur d'Equitation
Pensionneur de chevaux (confiés)
Pensionneur
Bénévole
Rémunéré
Autres Activités
préciser
4 - Chevaux
Nombre de chevaux en propriété
*
Si Aucun, indiquez 0
Nombre de chevaux confiés
*
Si Aucun, indiquez 0
Nombre moyen journalier de juments confiées durant la saison de monte
Durée moyenne du séjour de la jument sur l'exploitation
Cours particuliers
Cours collectifs
Nombre maximum de chevaux (ou cavaliers) pouvant être, en même temps, sous la responsabilité de l'éducateur ou du moniteur
5 - Antécédents du risque
Nom du précédent assureur
Numéro de contrat
Montant de la cotisation nette payée à la dernière échéance
Les risques proposés ont-ils été sinistrés au cours des 36 derniers mois ?
Oui
Non
Liste des sinistres
Date
Nature
Cause
Montant (€)
Indiquer les renseignements pour la totalité de vos sinistres en ajoutant des lignes grâce au signe "+" en bas du tableau
Contrat résilié par l'assureur ?
Oui
Non
Motif de la résililation
Sinistres
Non paiement
Autorisation RGPD
*
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