Assurance Responsabilité civile - Commerce et fabrication industrielle - Assur Armes - Spécialiste de l'assurance des armes, chasse, tir sportif et collections

Le Proposant est amené à fournir des prestations directement dans les domaines suivants

Nucléaires

Oui
Non

part du CA en %

Aéronotique

Oui
Non

part du CA en %

Aérospatial

Oui
Non

part du CA en %

Construction

Oui
Non

part du CA en %

Chimie, Pétro-chimie

Oui
Non

part du CA en %

Automobile

Oui
Non

part du CA en %

Off-shore

Oui
Non

part du CA en %

Environnement

Oui
Non

part du CA en %

Médicale et/ou para-médical

Oui
Non

part du CA en %

Si Autres, préciser les activités

Si Autres, part du CA en %

Activités réalisées chez ses clients

part des activités réalisées chez ses clients ou chantiers en % du CA

Nature des opérations réalisées chez ses clients

Installation ou montage/démontage
Réparation
Levage/manutention accessoire
Entretien/maintenance

Cochez la ou le cases correspondantes

préciser notamment sur les autres prestations, valeur moyenne des installations ou matériels sur lesquels le Proposant intervient

le Proposant utilise des explosifs

Oui
Non

Si oui, nature des travaux et fréquence

le Proposant effectue des travaux par "points chauds"

Oui
Non

Soudure, chalumeau,oxycoupage, coupage, meulage...

Si oui, le Proposant utilise la procédure "permis de feu"

Oui
Non

préciser la nature des travaux et fréquence

Biens confiés

Préciser les biens confiés dans les locaux du Proposant

Valeur unitaire maximale d'un bien confié dans l'enceinte de l'entreprise pour : montage, réparation, entretien

Valeur unitaire maximale d'un bien confié dans l'enceinte de l'entreprise pour : transformation, modification, traitement

Préciser les biens confiés hors enceinte du Proposant

installations ou matériels sur lesquels le Proposant intervient

Travaux effectués sur les biens confiés

Montage - Entretien - Maintenance - Réparation - Nettoyage
transformation - Modification - Traitement de surface
Conditionnement - Emballage

Conditionnement - Emballage, préciser

Si Autres travaux, préciser

Si traitement de métaux, nombre de pièces traitées simultanément dans un même bain

il existe un contrôle des pièces confiées avant l'exécution de la prestation

Oui
Non

il existe un contrôle des pièces confiées après l'exécution de la prestation

Oui
Non

Valeur unitaire maximale des moules, modèles, gabarits confiés

Un contrôle sur l'état des biens est effextué lors de leur remise par le client

Oui
Non

Atteinte à l'environnement

L'entreprise comprend une ou plusieurs Installation Classée pour la Protection de l'Environnement (I.C.P.E) au sens des dispositions légaes relatives à la portection de l'environnement soumises à :

déclaration
enregistrement
autorisation

Retrait des produits

La garantie FRAIS DE RETRAIT est demandée

Oui
Non

En France : mode de distribution des produits

par des grossistes
par des revendeurs détaillants
par des concessionnaires
autre

Autre, préciser

A l'étranger : mode de distribution des produits

par des importateurs locaux
par ses propres filiales
autre

Autre, préciser

Les produits sont facilement localisables

Oui
Non

Les porduits sont-ils facilement identifiables par

une marque
une date de fabrication
un type ou une série
autre

Autre, préciser

Il est possible de retrouver rapidement les distributeurs et produits défectueux

Oui
Non

En cas de nécéssité de retrait d'un produit, nature des mesures et moyens envisagés, description détaillée et estimation des coûts

pour la diffusion de la décision de retrait aux intermédiaires et aux clients utilisateurs, public

pour le transport de retour des produits vers l'entreprise ou la destruction, le cas échéant

Problèmes particuliers ou difficultés qui pourraient surgir à l'occasion d'un retrait

Pièces jointes

Catalogue des produits et autre documentation commerciale

Déposer les fichiers ici ou

S'il existe, plan (ou sa synthèse) de retrait des produits et de gestion de crise

Déposer les fichiers ici ou

Modèle de contrat, Cahier des Charges, conventions, contrats, conditions générales de vente, ... utilisés dans le cadre de différentes missions ou prestations

Déposer les fichiers ici ou

Autorisation RGPD*

J’autorise Assur Armes à enregistrer mes données. Celles-ci seront utilisées avec pour unique objectif me proposer un devis suite à ma demande.

ASSURANCE
Responsabilité civile – Commerce et fabrication industrielle

Proposant

A - Renseignements généraux

B - Chiffre d'affaires hors taxe des toirs derniers exercices y compris missions rétrocédées à des sous-traitants

Condition d'exercice de l'activité

Autres renseignements

D - En cas de rachat / Reprise d'entreprise

E - Antécédents des risques proposés à l'assurance

Les produits

Activité du Proposant

Le Proposant est amené à fournir des prestations directement dans les domaines suivants

Activités réalisées chez ses clients

Biens confiés

Atteinte à l'environnement

Retrait des produits

En cas de nécéssité de retrait d'un produit, nature des mesures et moyens envisagés, description détaillée et estimation des coûts

Pièces jointes

ASSURANCE Responsabilité civile – Commerce et fabrication industrielle

Proposant

A - Renseignements généraux

B - Chiffre d'affaires hors taxe des toirs derniers exercices y compris missions rétrocédées à des sous-traitants

Condition d'exercice de l'activité

Autres renseignements

D - En cas de rachat / Reprise d'entreprise

E - Antécédents des risques proposés à l'assurance

Les produits

Activité du Proposant

Le Proposant est amené à fournir des prestations directement dans les domaines suivants

Activités réalisées chez ses clients

Biens confiés

Atteinte à l'environnement

Retrait des produits

En cas de nécéssité de retrait d'un produit, nature des mesures et moyens envisagés, description détaillée et estimation des coûts

Pièces jointes

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